Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MAISON NEUVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur SELVES Guy

Numéro de dépôt :
1339743
Date de dépôt :
14/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
14/01/1996

Présentation de la marque CHATEAU MAISON NEUVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 14 janvier 1986 par monsieur SELVES Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MAISON NEUVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SELVES Guy domicilié(e) Domaine de Sèpe, STE-RADEGONDE, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France.

La marque CHATEAU MAISON NEUVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MAISON NEUVE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 14 janvier 1996.

SELVES Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE SEPE


Monsieur SELVES Guy - Domaine de Sèpe, STE-RADEGONDE, 33350 CASTILLON LA BATAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU MAISON NEUVE".